En vigueur au : 31 octobre 2026
Éditeur du site
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- Numéro d'entreprise (BCE) : 1043.517.288
- Numéro de TVA : BE 1043.517.288 — non assujetti à la TVA
- Téléphone : +32 491 08 35 03
- E-mail : mail@homation.be
- Adresse : communiquée sur demande — également disponible via la recherche publique d'entreprises de la BCE
Objet du site
Ce site a une finalité purement informative (site vitrine). Il présente les services de consultance, de bureau d'études et d'accompagnement en domotique. Aucune vente en ligne ni prestation payable via le site n'y est proposée.
Périmètre des prestations
Les prestations se limitent à l'étude, la conception, le conseil et l'encadrement de projets domotique. Les travaux d'installation, de montage et de câblage électrique ne sont pas réalisés par l'éditeur : ils sont confiés à des électriciens partenaires, entrepreneurs indépendants, avec lesquels le client contracte directement.
Responsabilité
L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, ni des travaux exécutés par des tiers partenaires.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus de ce site (textes, images, logos, schémas et documents d'étude) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Protection des données (RGPD)
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Droit applicable
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